Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORTANT
SKALLI-FORTANT DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1677660
Date de dépôt :
08/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2011
FORTANT de SKALLI-FORTANT DE FRANCE

Présentation de la marque FORTANT

Déposée le 8 juillet 1991 par SKALLI-FORTANT DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SKALLI-FORTANT DE FRANCE, domicilié(e) 278, avenue du Maréchal Juin, 34200 SETE (dossier no 2192284) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2192284) - France.

La marque FORTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORTANT est expirée depuis le 8 juillet 2011.

SKALLI-FORTANT DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SAVISUP , LA CORBEILLE D'OR , FORTANT , VELOUTE IMPERIAL , S VIN DES CHEVALIERS , AMBROISE PERGAUD , COULEURS DU SUD ALLIANCE


SKALLI-FORTANT DE FRANCE - 278, avenue du Maréchal Juin, 34200 SETE (dossier no 2192284) - France


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2192284) - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2001 n°2192284 - Publication au BOPI 2001-02-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Inscription le 14 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°171424 - Publication au BOPI 1994-04-14

Vins et boissons alcoolisées (à l'exception des bières)